BUSI
Présentation de la marque BUSI
Déposée le 4 juin 2013 par BUSI Incubateur d'Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSI est expirée depuis le 4 juin 2023.
BUSI Incubateur d'Entreprises a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51